Bienvenue à Frédéric Lefebvre !

 Maintenant que nous sommes si proches via Twitter je crois que je l'aime bien ce garçon en fait...

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Une affaire d'état [Critique]

Si j'en crois son générique, Une affaire d'État est l'adaptation d'un roman de Dominique Manotti intitulé Nos fantastiques années fric, publié aux Editions Rivages. Mais je n'ai pas lu ce roman, d'ailleurs j'ignorais à peu près l'existence du film jusqu'à hier.

J'ai généralement de bonnes surprises lorsque je vois des films dont je n'attends rien alors j'achète une place.


La trame :
Un avion chargé d'armes explose au dessus du Golfe de Guinée. Aux commandes de la vente d'armes, Victor Bornand, conseiller offocieux du Président de la République pour l'Afrique essaie d'obtenir la libération de huit otages ; un évenement qui pourrait bien décider du résultat des toutes prochaines présidentielle.
Pour éviter une crise politique Bornand fait appel à Fernandez, son fidèle homme de main afin de trouver l'origine de la fuite qui a causé la destruction de l'avion.
Mais les choses dérapent et une escort girl est assassinée dans un parking parisien. L'inspectrice Nora Chayd tente de comprendre ce meurtre, et ceux qui suivront...


Un film d'espionnage Français qui a de l'ambition est un objet suffisamment rare pour être remarqué.

Un oeil jeté sur le casting sufit pour se convaincre de cette ambition ; André Dussolier, Rachida Brakni, Thierry Frémont, Denis Podalydès ; le talentueux Eric Valette a su s'entourer de grands noms.

A leur coté, on remarque des "gueules" efficaces croisées ici ou là : l'inattendu HPG ou l'excellent Jean Marie Winling.


Si la réalisation honnête reste de facture classique, le traitement de l'histoire dense, rythmé et résolument noir se révèle aussi efficace que convaincant.
On regrettera toutefois un traitement très superficiel de la "Francafrique" que le film prétend dénoncer.

Voilà un film qui ne restera peut-être pas dans les mémoires mais qui atteint son but.

Oeil au beurre noir pour mariage gris

Vous n'avez sans doute pas échappé à la tempête médiatique qu'a déchainé le récent communiqué d'Éric besson au sujet des "mariages gris". 

Dans la négative, voici un extrait dudit communiqué : 

Éric BESSON, ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Développement solidaire, a engagé mercredi 18 novembre 2009 une réflexion relative aux mariages frauduleux où l’un des deux époux a l’intention de mener une vie commune et de fonder une famille, et est abusé par l’autre. Ces femmes et ces hommes sincères, dont beaucoup sont des ressortissants étrangers en situation régulière ou des Français issus de l’immigration, se retrouvent pris au piège et souvent victimes de pressions et de violences morales et physiques. Ce type d’union frauduleuse est souvent dénommée par les experts, les juristes, et les victimes elles-mêmes, « mariages gris », pour les distinguer de la catégorie générale des « mariages blancs ».

Alerté par un nombre croissant de victimes, Eric BESSON a confié à Claude GREFF, Députée d’Indre-et-Loire, la charge de conduire ces travaux, et décidé de conclure une convention avec l’Association Nationale des Victimes de l’Insécurité, afin de mettre en place un site Internet permettant de recueillir les témoignages des victimes et de les faire bénéficier de conseils."  [source]

Le danger lorsqu'on évoque le ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire c'est toujours d'avoir une réaction épidermique, purement émotionnelle. 

Quiconque connait peu ou prou un étranger qui a été confronté à cette administration sait bien dans quelle mesure elle peut avoir tout en commun avec les machines inhumaines chères à Kafka.

Prenez M. X par exemple dont j'ai eu à connaitre l'histoire récemment. Voilà un Monsieur qui a rencontré une femme, de nationalité étrangère et décide de l'épouser. 

M. X est une figure de sa communauté, un homme très respecté, de sorte qu'est organisé un mariage traditionnel somptueux. 
Intrigué par ce mariage "suspect" d'un francais avec une étrangère plus jeune que lui, l'officier d'etat civil informe le Procureur de la République. 
Ce magistrat dispose en effet d'un pouvoir d'opposition porévu par l'article 175-2 du code civil, précisément pour empècher les mariages "blancs".

Dans le cas de M. X, il ne trouve rien à redire et le mariage est prononcé sans accroc.

Puis, Mme X. retourne dans son pays.

Pas parce qu'elle souhaite y retourner et se séparer de son époux. Au contraire, elle rentre dans son pays afin de solliciter du consulat Francais un visa long séjour qui lui pemette de résider régulierement en France avec son époux. 

Cette procédure est prévue par l'article L 211-2-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, un texte assez aride qui peut etre synthétisé comme suit : 

Le conjoint étranger d'un ressortissant français a l'obligation de demander, s'il souhaite entrer et résider par la suite régulièrement en France, un visa supérieur à 3 mois, dit de "long séjour" dans son pays de résidence. L’ambassade ou le consulat français ne peut le lui refuser qu'en cas de fraude, d’annulation du mariage, de menace à l’ordre public ou de non production de l'attestation de suivi de formation à la langue française et aux valeurs de la République. [source]

Mme X. passe avec succès les épreuves portant sur la connaissance de la langue francaise, aussi bien que celles qui concernent les valeurs de la République (sic).
Pourtant, le consulat, aussi méfiant que l'officier d'Etat civil sollicite une enquète. 
M. X. voit donc débarquer la police sur son perron, armée d'une foule de question et de mains baladeuses bien décidées à fouiller son domicile si bien rangé.  

Quelques jours plus tard, le consulat informe Mme X du refus de son visa à raison des motifs suivants : 

• pas de preuve au domicile d'une communauté de vie effective (Mme X a emporté ses vetements et sa brosse à dents lorsqu'elle est retournée dans son pays)
• pas de preuves épistolaires de relations suivies depuis la séparation (M. X appelle tous les jours son épouse depuis un "Taxiphone" mais serait bien en peine de la prouver)
• pas de réelle volonté de vivre ensemble (M. X n'a pris que deux fois l'avion pour aller voir son épouse en deux mois de séparation)
  

J'aimerais bien vous raconter la fin de l'histoire, vous dire qu'ils ont vécu heureux et fait plein de beaux enfants, mais il est trop tot pour ca. 
M. X a exercé un recours à l'encontre de la décision du consulat, mais il faudra de longs mois avant que les dizaines de photographies que possède M. X, la trentaine d'attestations de proches et toute son energie parviennent à prouver la réalité de ses sentiments.

Ceci pour vous dire que l'attitude du Ministre lorsqu'il évoque le problème des mariages frauduleux est assez cocasse tant le système en vigueur multiplie les controles à l'excès.
Ne reste plus qu'à espérer que le zélé Ministre ait dans ses tiroirs  un "amouromètre" qui nous rendrait bien service à tous...

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Pourtant, il serait naif de nier la réalité du problème.
Puisque je suis en verve, je vais vous raconter une autre histoire.

Mais avant il faut que vous ayez connaissance de l'article L313-11-4° du CESEDA qui dispose :

"Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale" est délivrée de plein droit (...) A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage, que le conjoint ait conservé la nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français. [source]

lIl faut aussi que vous sachiez que, quelques dispositions plus loin se trouve un article L313-12 qui précise que : 

La carte délivrée au titre de l'article L. 313-11 donne droit à l'exercice d'une activité professionnelle.

Le renouvellement de la carte de séjour délivrée au titre du 4° de l'article L. 313-11 est subordonné au fait que la communauté de vie n'ait pas cessé. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue en raison de violences conjugales qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut procéder au retrait du titre de séjour de l'étranger et peut en accorder le renouvellement. En cas de violence commise après l'arrivée en France du conjoint étranger mais avant la première délivrance de la carte de séjour temporaire, le conjoint étranger se voit délivrer, sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, une carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale" (...) [source]

Voilà un principe salvateur qui empêche un époux indélicat de maintenir son épouse de nationalité étrangère dans la crainte d'une expulsion si elle se refuse à subir des traitements indignes.
Un principe salvateur, certes mais aussi une ficelle bien pratique pour celles-qui souhaitent utiliser le mariage à la seule fin d'obtenir un titre de séjour. 

Je parlais l'autre jour avec un jeune Avocat habitué des "permanences pénales"qui m'a confirmé rencontrer de plus en plus en plus de maris sous le coup de plaintes pour violences conjuguales déposées quelques jours seulement après l'arrivée de l'épouse sur le territoire francais.

Ces affaires ont également en commun le fait que :

• l'époux nie en bloc les violences
• les marques de coups sont minimes (de simples bleus) sans que l'on puisse determiner précisément leur origine
  

En somme, c'est "parole contre parole". 

Dans chacun de ces cas, l'épouse fraichement débarquée a immédiatement déposé une demande en divorce et obtenu un titre de séjour sur le fondement de l'article L 313-12 du CESEDA.

Quant aux époux, j'en ai vu quelques uns condamnés à des peines de prison avec sursis, et aujourd'hui encore je nourris de sérieux doute sur leur culpabilité.

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Décidément, à cette histoire aussi il lui manque une chute. Désolé,  je n'y peux rien si la réalité est moins "carrée" que la fiction. 

Mais il a au moins raison sur un point Eric Besson, cette question est une zone grise. 
Or une zone grise c'est à mon sens un lieu dans lequel il serait vaniteux de prétendre déceler la vérité des sentiments et la traduire dans le marbre de la loi.

Juriste express (Leçon N°2)

Au bout de la rue

Un plumeau de moustache lui donne à présent les airs de ces portraits romantiques de révolutionnaire sud-américain. Il titube un instant, comme blessé, avant de s'adosser enfin  contre ce reliquat d'affiche crasseux  qui salit un mur trop vieux. 

Pour un peu je ne l'aurais pas reconnu avec ses airs de clochard ; mais l'odeur de bière qui exhale de chacun de ses gestes m'est encore familière quoique plus âpre et vivace que dans mon souvenir. 

Je prends ma voix la plus ferme lorsque j'arrive à sa hauteur. 

Lui, lève la tête à l'énoncé de son nom pour découvrir un nez ensanglanté entre des joues creusées. 

Il ne m'a jamais été facile de détourner le regard d'un malheureux dans la rue, mais à l'instant j'aimerais partir, très loin. 

Son visage renait un instant lorsqu'il me reconnait. J'ai envie de  pleurer durant ce bref moment au cours duquel j'ai dix ans de moins. 

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Il tente un pas dans ma direction, puis retombe le long du mur. 

Une onomatopée éclate à notre droite ; l'un des clients du bar s'esclaffe un mégot à la main. 

Je n'ai ni le temps ni l'envie de faire plus que d'exécuter l'importun du regard, ce dont je prends grand soin toutefois.

Déjà l'autre esquisse un nouveau geste d'approche, et dans un grognement me supplie de le ramener chez lui. 

Je suis surpris d'apprendre que nous sommes voisins, ou presque. 

Je lui tends mon bras pour qu'il y glisse le sien. Je  le serre contre mon corps, aussi fort que s'il était une jeune fille en talons-aiguilles sur des pavés glissants.  

D'un pas à l'autre quelques cent cinquante mètres se déroulent sous nos pieds comme jamais si lentement. 

A droite, puis à gauche, trois pas de plus et nous y sommes. 

Des boules de chatterton usé retiennent par endroits les éclats de verre de ce qui a été une porte vitrée. 

Sa main tremble lorsqu'il rate le trou de la serrure, au contraire de la mienne lorsque je me résigne à empoigner le trousseau de clés.

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Je serais bien en peine de décrire l'odeur qui règne dans la pièce unique qui lui tient lieu de logement sauf à dire que deux jours plus tard son souvenir s'amusait à me hanter encore. 

Figé sur le pas de la porte, je le regarde avancer par dessus les tas de linge roulés à même la crasse du sol, avant de s'effondrer sur un matelas couleur de boue. 

Je pose ma carte à coté de lui, conscient qu'avant demain elle sera perdue tout aussi loin que le souvenir de mon passage.

Puis, je reprends ma route.

A l'origine [Critique]

Le cinéma aime les faits  réels, ce n'est pas neuf.

Pour son dernier film, Xavier Gianoli c'est basé sur l'histoire incroyable de Philippe Berre, faux chef de chantier et vrai escroc qui a su convraincre une région entière de reprendre la construction d'une autoroute sur sa seule parole :

Pendant plus de douze jours, une trentaine de personnes sera embauchée, des tonnes de matériaux commandés, les plus beaux engins loués... Un début de route sera même construit. Touchée de plein fouet par le chômage, la commune ouvre grands les bras à cet homme providentiel. Chacun est ravi d'y croire. De participer à l'aventure. [source]

La trame

Philippe Miller voyage de ville en ville, d'une escoquerie à l'autre. Spécialisé dans l'usurpation d'identité, il découvre par hasard un chantier d'autoroute abandonné, arrêté depuis des années par des écologistes qui voulaient sauver une colonie de scarabées. 

Cette région de province où 25 % de la population est au chomage, ne s'est jamais vraiment remise de l'arret des travaux. 

L'arrivée de celui qui se prétend l'envoyé d'un groupe de BTP venu reprendre le chantier suscite donc un immense espoir dans la population.

Philippe y voit la chance de réaliser un très gros coup, et relance la construction.
Mais son mensonge et ses sentiments vont vite le dépasser. 

Tout pouvait sortir d'une histoire pareille.

Pas facile en effet de montrer un homme seul en train de tromper une région entière avec des faux et de mensonges grossiers sans tomber dans le burlesque.

Pas plus aisé d'ailleurs que de rendre crédible l'ensemble de ces personnages.

Forcément, avoir Francois Cluzet et Emmanuelle Devos au générique aide bien sur ce dernier point. Mais tout de même, il fallait une bonne dose de subtilité pour que la sauce arrive à prendre.

De ce point de vue Xavier Gianoli réalise un vrai tour de force en ce qu'il  parvient à créer une véritable empathie pour la galerie de personnages qui s'investit sur le chantier.

Avec une vraie finesse, il construit le personnage de Pillippe Miller, ni vrai salopard, ni purement Robin des Bois, et déroule lentement une thèse selon laquelle l'espoir et la confiance, peuvent nous transformer, nous sauver, et faire de grandes choses.

EuropaCorp qui produit le long métrage, montre une nouvelle fois qu'elle sait faire naitre de "vrais" films interessants à coté des produits commerciaux pour lesquels on a l'habitude d'entendre son nom.   

Voila juste un très beau film qui, en dépit de quelques longueurs, risque de vous arracher quelques vraies larmes. 

Le site officiel

Juriste express (Leçon N°1)

La détention provisoiree à l'abattoir [troll]

Il n'y a pas de raison pour que Jean Francois Copé soit le seul à s'amuser :

Alors j'ai décidé de lancer moi aussi un débat.
Mieux que "la Burqa en débat", voici "la détention provisoire à l'abattoir" ; 

Phénomène récent qui semble s’amplifier, la détention provisoire interroge nos valeurs ; au fond, quel sens voulons-nous donner à notre devise républicaine : liberté bien sûr mais aussi égalité et fraternité dans notre pays ? Comment concilier diversité et unité nationale ?

Ne nous trompons pas de débat : il s’agit d’un problème politique et non d'une fatalité. La détention provisoire n’est pas une necessité, d’ailleurs les Avocats, ont été les premiers à le dire. Il s’agit de notre conception du vivre-ensemble et du respect des droits de l'homme dans notre pays.

Nous devons mieux analyser ce phénomène, comprendre pourquoi au cours de ces dernières années il s’est développé dans nos villes. Une fois le constat posé, nous devrons, en tant que responsables politiques, faire des propositions.

C’est pourquoi, j’ai souhaité, avec mes personnalités multiples, que nous y réfléchissions ensemble, parallèlement à la Cour Européenne des Droits de l'Homme.

Je ne veux pas anticiper sur les conclusions de ces travaux.

Afin d’ouvrir la réflexion, j’ai proposé quelques pistes : après un temps de rencontres, d’auditions et de débat de six mois à un an, nous ferons des propositions qui conduiront peut-être à légiférer. Car, par exemple, comment accepter que nos prisons soient remplies bien au delà de l'acceptable  par environ 30% d'individus qui sont présumés innocents faute d'avoir été jugés ?

En tout état de cause, je souhaite que ce débat soit l’occasion d’approfondir le dialogue avec l’ensemble des Français. A mon sens, ce débat ne doit surtout pas stigmatiser nos concitoyens de droite qui sont les premières victimes de cette forme d’extrémisme mais faire progresser les valeurs auxquels nous croyons et notamment la dignité de la France.

Feufol

Blague à part,  créer un site internet de débat sur un sujet qui, rappelons-le, ne concerne que quelques centaines de personnes à des fins électoralistes ca vaut bien quelques moqueries non ? 

Je suis persuadé que vous aussi avez des préoccupations plus importantes auxquelles vous seriez ravi que M. Cope accorde un instant de réflexion à défaut d'un débat en ligne. 

En attendant, la semaine prochaine je lance un autre débat ; "La garde à vue quel abus"

Raphael Portland - Fondations [Musique]

On ne va pas se mentir, je n'ai pas découvert Raphaël Portland aux hasard de mes pérégrinations sur le web mais bien par des amis communs.

Alors forcément j'avais un à-priori positif...   

Oui mais, un à-priori ca ne tiens parfois pas bien longtemps lors d'une deuxième ou troisième écoute. 

Sauf que sur le coup le jeune homme est en train de me réconcilier avec la chanson française (oui j'étais fâché). 

C'est plutôt pas écrit du tout, au point que l'album tourne en boucle dans mes écouteurs depuis près d'une semaine.

Mais puisque parler musique ca va bien un temps et que l'écouter c'est beaucoup mieux je vous laisse écouter l'un des "S'aimer bien" :

Comme il se doit le jeune homme a son Myspace vers lequel je vous renvoie pour une écoute un peu plus longue.

Et si le cœur vous en dit il joue à Paris samedi 21 Novembre.

L'Imaginarium du Docteur Parnassus [critique]

Terry Gilliam est un réalisateur à part qui dispose tout à la fois d'un vrai réseau de fans, souvent fidèles depuis sa période Monthy Python et d'une réelle sympathie liée à la légende qui fait de lui un "réalisateur maudit". 

Si vous ne voyez pas en quoi le réalisateur de Sacré Graal et des Frères Grimm peut être maudit je vous renvoie au Film Lost in La Mancha ou à ce récent article du Monde dont un extrait suit : 

Terry Gilliam a vécu tous les cauchemars qu'un réalisateur peut faire. A chaque fois, le cauchemar ressemblait au film. Quand il a mis en scène un homme piégé par une bureaucratie monstrueuse, Brazil (1985) est devenu l'enjeu d'une bataille homérique entre le réalisateur et le studio Universal. Quand il s'est emparé des Aventures du baron de Münchausen (1988), l'ex-Monty Python s'est retrouvé piégé dans un interminable tournage aux effets spéciaux dévastateurs. Et tout le monde (enfin, les spectateurs de Lost in la Mancha) sait que l'assaut lancé sur le Quichotte a laissé Terry Gilliam au sol, vaincu par une tempête qui a noyé ses décors et la maladie de son interprète principal, Jean Rochefort. [source]

L'Imaginarium du Docteur Parnassus a lui aussi connu son lot de malheur puisque le regretté Heath Ledger s'est vu attribuer le role principal avant de décéder en plein tournage.

Au final, c'est un  film sauvé de justesse par l'intervention des trois stars, Johnny Depp, Colin Farrell et Jude Law, venus incarner les avatars imaginaires du personnage campé par Heath Ledger, qui sort sur nos écrans. 

La trame  : 

La nouvelle folie de Terry Gilliam présente l'histoire du Docteur Parnassus, un moine bouddhiste convaincu que l'existence de l'univers est étroitement liée aux histoires racontées par le hommes et devenu immortel à la suite d'un pacte avec le diable.  

Bien des siècles plus tard ce conteur  mystique est devenu saltimbanque mais plus personne ou presque n'accepte de  venir entendre ses spectacles.

Avec l'aide d'une petite troupe et des pouvoirs de son imagination le Docteur Parnassius se lance dans un ultime pari avec le diable. 

Comme à chaque film, Gilliam impose au spectateur un univers foisonnant qui peut séduire ou dérouter.

Pour le spectateur qui choisit de se laisser prendre par la main le spectacle est cette fois vraiment à la hauteur. 

Je me suis laissé emporter avec un réel bonheur dans cette fable un peu folle sur le "métier" de narrateur.

Le film n'est pas exempt de reproche toutefois. 

La présence des trois stars évoquées plus haut, en dépit de performances tressautantes et enthousiastes, reste au final assez anecdotique, et somme toute artificielle.

Peut être le film aurait il aurait-il été plus un peu plus "homogène" si un seul d'entre eux s'était prête au jeu ? 

[si avec cette photo je ne vous convainc pas, vraiment je ne sais plus... ]

Quoi qu'il en soit, le film vaut largement le déplacement, si toutefois vous acceptez de sortir deux heures durant des sentiers rebattus du cinéma prémáché. 
Voilà un joli moment de poésie et d'humour qu'il serait dommage de négliger.

L'autorité parentale n'est pas reservée aux lesbiennes

 J'ai appris hier soir sur le site du Monde la nouvelle suivante : 

La cour d'appel de Rennes, dans un arrêt rendu le 30 octobre, a donné à un couple séparé de femmes homosexuelles la délégation d'autorité parentale avec exercice partagé, au profit de celle qui n'avait pas porté leur enfant. Dans son arrêt, la cour d'appel "dit que l'autorité parentale sur l'enfant sera ainsi partagée en Anne R et Emilie B pour tous les besoins de l'éducation de l'enfant".

Selon Anne B, animatrice de l'association de familles et de futur familles homoparentales "les enfants d'arc en ciel - l'asso", "Anne et Emilie sont le 2ème couple séparé en France à obtenir cette délégation, et le 1er à l'obtenir en appel" car le TGI d'Aix-en-Provence avait accordé une délégation d'autorité parentale à un couple de femmes le 10 septembre 2008. [source]

Curieux, j'ai recherché cette décision sur le net, vainement puisqu'elle ne semble pas encore avoir été publiée. 

Je suis donc retourné consulter l'article du Monde, et son faux jumeau du Point afin de consulter les extraits de l'arrêt et me faire une petite idée de sa motivation. 

C'est précisément à ce moment là que mon regard a été attiré par un commentaire aussi peu amène que pertinent.

Alors, j'ai pris le temps de lire la page "commentaire" de l'article ; et une fois encore j'ai compris pourquoi les grands journaux "cachent" leurs commentaires sur des pages distinctes.

Ne vous méprenez pas, je suis par principe un grand défenseur des commentaires sur le net, tout autant d'ailleurs que je suis heureux lorsque les vôtres viennent ponctuer ma prose.

Mais il me semble souvent que les pages de pure information ne se prêtent que très mal à l'analyse et sont plus propices à générer des réactions "à chaud"  qui procèdent bien plus souvent de l'opinion que de la raison.

Sous l'article évoqué plus haut on pouvait lire les réactions traditionnelles sur l'homo-parentalité.

Celles-là ne intéressent pas. 

Et puis, l'amie Valérie est bien plus drôle, et douée que moi pour leur répondre.

Non, j'ai été frappé par le décalage entre mon analyse de la situation -celle d'un  individu qui pratique le droit de la famille tout au long de l'année- et celle du lecteur profane, qui montre par son commentaire qu'il n'a rien compris puisqu'on ne lui a rien expliqué.

C'est le cas de celle-ci par exemple :

Ou de ceux-là aussi : 

L'objet de cet article n'est pas de leur jeter la pierre ou de critiquer leur manque de connaissance juridique. 

Le fautif dans ce cas, ce n'est pas celui qui se trompe mais celui qui a mal expliqué.

Ce qui va suivre a donc vocation a éclairer leur réflexion de même que la votre.

Or le plus simple pour lever un malentendu il me semble que c'est encore de préciser quelques notions. 

  [Shabadabada...]

• Qu'est ce que l'autorité parentale ?

Pour le juriste, l'autorité parentale ce n'est pas simplement le fait de se fâcher tout rouge lorsque votre en ant de moins de treize ans veut sortir à point d'heure.

Non, c'est une notion inventée par un loi N°2002-303 du 4.03.2002 qui a introduit dans notre code civil un article 371-1 libellé en ces termes : 

L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.

Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.

Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.

 Mais à bien y regarder, la question posée au juge ici n'était pas de savoir si celle des deux femmes qui n'a pas porté l'enfant a bien la qualité de parent, :il ne s'agit pas d'un problème de filiation (qui en droit français ne peut être établie qu'à l'égard des pères et mère selon les articles 310 et suivants du code civil)


Non, la question qui était posée au juge c'était de savoir si l'ex compagne de la mère pouvait se voir accorder une délégation d'autorité parentale. 

• Délégation de l'autorité parentale ?
  

Là encore, c'est le code civil, décidément bien utile, qui fournit la réponse en son article 376 issu lui aussi de la loi de 2002 évoquée supra. 


C'est lui qui impose le recours au juge en la matière en ce qu'il dispose :

Aucune renonciation, aucune cession portant sur l'autorité parentale, ne peut avoir d'effet, si ce n'est en vertu d'un jugement dans les cas déterminés ci-dessous.

La volonté de judiciariser la délégation d'autorité parentale ,vivement critiquée dans les commentaires qui précèdent, ne relève pas d'un caprice ou d'une revendication. 

Oui, il appartient à la justice de donner son avis en la matière : mieux elle est la seule à pouvoir le faire. 

En l'espèce, puisque les deux parties s'entendent c'est nécessairement sur le fondement de l'article 377 du code civil que le juge a été saisi. (oui... pour ceux qui suivent, il s'agit toujours de la loi du 4.03.2002) 
Selon le premier alinéa de ce texte : 

Les père et mère, ensemble ou séparément, peuvent, lorsque les circonstances l'exigent, saisir le juge en vue de voir déléguer tout ou partie de l'exercice de leur autorité parentale à un tiers, membre de la famille, proche digne de confiance, établissement agréé pour le recueil des enfants ou service départemental de l'aide sociale à l'enfance.

En l'espèce, il était donc demandé à la Cour d'accorder une délégation  partielle d'autorité parentale à celle des deux parties qui n'est pas la mère en sa qualité de "tiers, proche digne de confiance"  ; demande à laquelle elle a estimé devoir faire droit.

Ceux qui s'inquiètent de la possibilité pour les beaux parents d'obtenir ce type de mesure peuvent donc dès à présent se rassurer : ils y ont tout autant droit.

• Une "avancée" ? 
  

La solution est d'ailleurs tout a fait conforme au droit "positif" (lisez "en vigueur") pour avoir déjà été consacrée en des circonstances similaires par un arrêt rendu le 24.02.2006 par la 1° chambre civile de la cour de cassation dont voici "l'attendu de principe" : 

Ayant relevé, d'une part, que deux femmes vivaient ensemble et avaient conclu un pacte civil de solidarité et que l'une d'elle était la mère de deux jeunes enfants dont la filiation paternelle n'avait pas été établie, d'autre part, que les enfants étaient décrits comme étant épanouis, équilibrés et heureux, bénéficiant de l'amour, du respect, de l'autorité et de la sérénité nécessaires à leur développement, que la relation unissant les deux femmes était stable depuis de nombreuses années et considérée comme harmonieuse et fondée sur un respect de leur rôle auprès des enfant et que l'absence de filiation paternelle laissait craindre qu'en cas d'événement accidentel plaçant la mère, astreinte professionnellement à de longs trajets quotidiens, dans l'incapacité d'exprimer sa volonté, sa compagne ne se heurtât à une impossibilité juridique de tenir le rôle éducatif qu'elle avait toujours eu aux yeux des enfants, une cour d'appel a pu décider qu'il était de l'intérêt des enfants de déléguer partiellement l'exercice de l'autorité parentale dont la mère est seule titulaire à sa compagne et de le partager entre elles. 

Il ne s'agit donc pas d'une solution inédite au regard de notre droit pas plus que d'une décision fondée sur l'homosexualité de l'un des "parents". 

Si le droit existe c'est aussi pour mettre de la raison là où les individus agissent sur le fondement de la passion, pour imposer, à la façon de Braque  ; "la règle qui corrige l'émotion"

Or, de ce point de vue la Cour d'Appel de Rennes a fait un bien meilleur travail que la plupart des articles qui en ont rendu compte.

De la dangerosité appliquée à l'etre humain

Lu à l'instant chez europe 1 :

Le projet de loi "tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle" (...) a été adopté mercredi par la commission des lois de l’Assemblée nationale. Une version largement amendée par le gouvernement et par des députés.

Demandé par la Garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie, un amendement a été adopté pour développer, après la fin de la peine, la prise de médicaments antihormonaux, un traitement plus communément appelé "castration chimique". Toute personne refusant de s'y soumettre ou l'interrompant, un fait qui devra être obligatoirement signalé par son médecin traitant, pourra être punie par un retour en prison. [source]

Je crois inutile de me lancer dès à présent dans un commentaire de ce texte sur le mode juridique. 

Il ne sera examiné en séance publique l'assemblée nationale qu'à partir du 17 novembre prochain, avant de passer par la case Sénat.

J'ai donc tout lieu de penser qu'il aura l'occasion de changer dans sa rédaction. 

A défaut de parler de la lettre, j'ai toutefois envie de vous écrire quelques mots sur ce que je pense de l'esprit de ce texte qui, à mon  sens, n'est qu'un nouvelle illustration du glissement dangereux dans lequel s'enferme notre droit pénal depuis quelques années. 

Cela fait bien longtemps que le droit pénal est utilisé en tant qu'instrument de protection de la société.
L'existence de peines privatives de liberté en est bien sùr l'illustration, il s'agit de punir autant que de prévenir la reitération de l'infraction.

Mais avec une mesure telle que la "castration chimique", on franchit incontestablement un pas.

Passons sur la question de l'efficacité de la mesure, elle est incertaine et  clairement mise en cause.

Passons encore sur le caratère juridiquement discutable de la mesure du point de vue du respect des droits fondamentaux, en ce qu'elle peut avoir de barabre.

Ce n'est pas simplement, mon avis ou celui de Monsieur Badinter ; c'est aussi celui du syndicat de la magistrature qui considère clairement que : 

La suggestion de Michèle Alliot-Marie pourrait prêter à la dérision si elle ne traduisait une conception caricaturale et abjecte du traitement de la délinquance sexuelle. La « réflexion » que propose d’engager le garde des Sceaux consiste rien moins qu’à évaluer l’opportunité de recourir à un traitement inhumain et dégradant dans une logique de « précaution ». [source]

Non. Parlons d'homme à homme... enfin ; d'un être humain à un autre. 

Que cherche t'on à faire avec ce genre de mesure ?

On ne nous parle plus de sanctionner, mais de prévenir le risque de reitération en se basant sur le critère d'une dangerosité supposée. 

Puis on  prétend pouvoir eradiquer cette dangerosité en supprimant les pulsions hormonales des criminels. 

[avouez que... sur le principe...]

J'ai envie de vous demander.
Etes vous de simples hormones ? 

Vos désirs qu'ils soient ou non sexuels, sont ils exclusivement chimiques ? 

Je ne crois pas. 

De meme, pensez-vous sérieusement qu'il soit légitime de porter physiquement atteitne  un individu à raison de ce qu'il pourrait faire ?

Sérieusement ?

Et ce n'est pas tout ; le projet de loi contient également :

"la création d'un nouveau fichier "destiné à faciliter et fiabiliser l'évaluation de la dangerosité d'une personne" [q ui]"à disposition des magistrats et des experts une base de données relative au passé et aux antécédents" de la personne concernée. [source]

Une fois encore, je crois fermement que le principe de précaution appliqué à la criminalité est un leurre.  

De même, je pense que la course à l'évaluation de la dangferosité d'un individu est un mirage. 

Car vouloir lister tous les individus qui présentent un risque pour autrui est une course sans fin.

Or, entrer ce jeu là, ce n'est certainement pas protéger la société.

Ou je fais rimer Couvre-Feu, Hortefeux et contre-feu

Si vous me lisez à l'occasion vous me savez probablement friand des trouvailles législatives de Brice Hortefeux. 

Car il faut lui reconnaitre une imagination incontestable à défaut de précision ou de pertinence à notre Ministre de l'Intérieur. 

Mais, il me semble que je vais trop vite en besogne. 

Car vous n'avez peut être pas encore entendu parler de la proposition de "couvre-feu à destination des mineurs délinquants" qui fait pourtant grand bruit. (et rire aussi)

Son raisonnement cultive l'apparente logique qui distingue les sophismes :   

Lisez donc ; (les citations sont indifféremment tirées du Monde et du Figaro )

• La  Majeure tout d'abord en forme d'incontestable lecture statistique :
  

  "La part des mineurs (dans la délinquance) a augmenté de près de 5% en un an, pour atteindre 18%", a assuré le ministre, en ajoutant que cette délinquance des mineurs était également " de plus en plus violente, avec l'apparition d'armes blanches et d'armes létales". Elle est par ailleurs "de plus en plus jeune et elle se féminise",

• La Mineure ensuite sur le ton du raccourci hâtif où la raison et toute notion de causalité se sont déjà perdues en route :
  

"est-il normal qu'un mineur de 12 ou 13 ans qui a déjà commis des délits puisse se promener tout seul, à la nuit tombée ? Cela alimente les bandes, la violence et les trafics de drogue".

• Ne reste plus qu'à Conclure

«Je suis de plus en plus partisan d'une mesure qui aurait le mérite de la simplicité, de la lisibilité et de l'efficacité: qu'un jeune de moins de 13 ans qui aurait déjà commis un acte de délinquance ait une interdiction de sortie nocturne s'il n'est pas accompagné»

L'effet est d'autant plus efficace que la mesure est en apparence frappée au sceau du bon sens populaire.

Car en fin de compte l'idée qu'un enfant de moins de treize ans doive être surveillé par ses parents à une heure tardive n'a -il me semble- rien d'un scandale.

[Oui, parfois un enfant ca fait peur... ]

Frédéric Lefevbre, à qui l'on peut toujours faire confiance pour en référer au dit "bon sens populaire" ne s'est d'ailleurs pas privé de déclarer que :

"Décider qu'un mineur de 12 ou 13 ans, déjà mis en cause dans une affaire de délinquance, soit protégé contre la mauvaise influence des voyous et interdit de sortir le soir, ce n'est que l'application de la simple logique" [source]

 Mais à bien y réfléchir, cela suffit-il pour justifier un couvre-feu ? 

Quand bien même ; à qui celui-ci pourrait-il précisément s'appliquer ? 
Et comment ? 

Brice Hortefeux, décidément en forme, a d'ores et déjà fourni des premiers éléments de réponse lorsqu'il a précisé que :

Si ce "couvre-feu" entrait en application, il s'agirait d'une mesure administrative, puisqu'il s'agirait de "permettre au préfet de décider de l'interdiction de sortie [du] mineur une fois la nuit tombée", a envisagé le ministre de l'intérieur. [source]

C'est à ce stade que le terreau fertile qu'est le cerveau bouillonnant de notre dynamique ministre se heurte au sol froid et dur de la réalité. 

Il ne s'agit pas de faire prononcer le couvre-feu par un juge lorsqu'il reconnait un mineur coupable d'une infraction, mais bien de faire décider, puis appliquer la mesure indépendamment de toute décision de justice par le préfet au titre de ses attributions en matière de police administrative, au nom de la prévention d'un trouble à l'ordre public. 

Faut-il entendre par là que l'on risque d'aboutir à des situations où des mineurs seront frappés par le couvre-feu avant toute condamnation, c'est à dire alors qu'ils sont encore présumés innocents ? 

Ce n'est pas impossible.

[Bouh ! Un autre enfant qui fait peur...]

Pour exemple, dans une autre matière qui relève de la police administrative (et puisque j'ai décidé de me mettre au droit des étrangers) je crois utile de vous préciser qu'en France "la plupart des arrêtés d’expulsion sont motivés par l’existence de condamnations pour infractions pénales graves 30 ou, avant toute condamnation, par la commission d’infractions pénales graves", ce que le Conseil constitutionnel a validé : décis. n° 80-127 DC (cf. Le contrôle de la situation des étrangers sur le sol français par H. Vlamynck)

L'autre grande difficulté réside dans les conditions d'application.
Souhaite t'en vraiment que nos enfants s'habituent à subir dès leur plus jeune age des contrôles d'identité sitôt la nuit tombée ?

Veut-on les "ficher" pour distinguer une fois pour toute ceux d'entre eux que l'on suppose "dangereux" ?

Les obstacles sont tels que nombre de voix s'élèvent pour mettre en doute la possibilité même de faire appliquer pareille mesure.

Après le fameux débat sur l'identité nationale qui ne trompe personne, en france comme à l'étranger en ce qu'il relève uniquement de la posture destinée à recentrer l'électorat de droite après des semaines de scandales, la proposition de Brice Hortefeux nous offre une fois encore un contre-feu efficace, rien de plus. 

Une fois encore, il s'agit avant tout de polariser l'opinion avec  une mesure incantatoire pour en "serrer les rangs".

Je ne vais pas m'en plaindre ; une droite qui s'assume c'est bon pour le débat démocratique. 

C'est toujours ca de pris.

Through the looking glass

Le Carousel tourne, et mon regard s'éloigne,

Derrière la glace je crois qu'elle me regarde encore,

Je le sais, confusément, si obstinément,

Mes pensées vacillent, je me perds un peu plus.

Il est trop tard déja, je suis derrière la glace.

Dictature de l'émotion

[remarque liminaire ; ce qui va suivre est un billet à troll]

Ce matin je ne pensais pas à devenir président de la République en me rasant.

Non, mais par un bizarre enchainement d'idée la voix d'un certain Procureur de la République m'est revenue en mémoire, avec le même force que lorsqu'il a prononcé cette phrase qui m'a mis hors de moi il y a déjà un an : 

"Une femme est morte, cela veut forcément dire qu'une faute a été commise, que quelqu'un est responsable" 

Je n'ai pas eu à attendre la relaxe des prévenus intervenue quelques jours plus tard pour saisir le non-sens que représente pareille affirmation. 

On ne peut pas se contenter de partir d'un résultat pour prétendre en expliquer la cause. 

C'est un non-sens logique ou pire ; une malhonnêteté intellectuelle.

Pourtant, c'est aussi une erreur humaine, presque instinctive que de céder à l'émotion qu'inspire la victime pour réclamer un "juste châtiment". 

Prenez mon ami pinkbOnO ce matin, 

il était indigné d'apprendre, par la Plume de France Info  que, des trois policiers renvoyés devant le Tribunal Correctionnel à la suite du tabassage en règle à coups de poing et de pied  du jeune Fouad au sortir de sa garde à vue  : 

• Deux ont été reconnus coupables de "violence aggravée" et le dernier pour "faux en écriture".
• Tous ont été condamnés à de la simple prison avec sursis. Et dans le cas des deux premiers, d’une interdiction d’exercer leur fonction pendant un an. 

Notez que sur le fond je suis d'accord avec sa position pleine de bon sens ; 

 

Mais je crois toutefois nécessaire de nuancer, ne serait-ce que parce que ca me dérange que la justice soit sans cesse taxée de laxisme ; 

Puis, il enchaine avec ca  

Et là, sans que cela entache le moins du monde le plaisir que j'ai à débattre avec lui, je ne suis plus d'accord.

S'agissant des violences, bien sùr,  le droit pénal distingue la faute en fonction du résultat obtenu.

Dans le cas qui nous occupe, si les violences avaient entrainé "une mutilation ou une infirmité permanente" le chef de prévention (i. e. le délit) aurait été différent, de même que la peine encourue.

La loi prévoit également, une circonstance aggravante dans le cas ou la violence a été commise par une personne dépositaire de l'autorité, comme en l'espèce. 

Pour autant, on ne doit jamais oublier cette notion fondamentale qu'est l'indiividualisation de la peine : on ne juge pas des "faits bruts" mais un individu, qui n'est pas réductible à quelques instants de sa vie.

Dans l'affaire des policiers, seule cette notion, peut expliquer l'apparente "clémence" dont à fait preuve le tribunal.

[photo]

Vous me direz peut etre que ce joli principe est bien difficile à accepter pour les victimes.

Je vous répondrai alors que ce n'est pas si important. (oui, je vais me faire des amis)

La sanction pénale a vocation à punir l'auteur d'une faute, pas à servir d'exutoire à la victime dont le préjudice.

On ne le rappellera jamais assez, les dommages et interets, condamnations civiles ont seules vocation à réparer le dommage, là où la sanction pénale vise à sanctionner la faute tout en protegeant la société.

C'est précisément la raison pour laquelle, partir de la victime pour évaluer la sanction est une erreur. 
Car bien souvent, s'il fallait satisfaire la victime, et rendre coup pour coup l'auteur n'en finirait plus de payer. 


De meme qu'un individu n'est pas réductible à un seul de ses actes la justice ne peut pas être une dictature de l'émotion. 


A ce sujet... filez voir ce qu'on nous prépare pour nous "protéger". 

On en reparle très vite.