Citation cynique N° 2

La BNP quitte (officiellement) les Paradis Fiscaux :

• Pour quelles raisons BNP Paribas est-elle installée dans plusieurs paradis fiscaux, notamment les Caïmans ?
  
  Les îles Caïmans ne figurent plus dans la liste des paradis fiscaux de l’OCDE. Nous y avons une activité de gestion administrative de fonds pour des investisseurs institutionnels et de financements via des véhicules ad hoc pour des opérations spécifiques, du type financement aéronautique. La raison étant un environnement administratif moins rigide.

Jean Clamont Directeur délégué de BNP Paribas - 28.09.2009

Tout de suite c’est plus clair…
Ce qui a changé c’est la définition du paradis fiscal.

Citation cynique N° 1

"Nous ne pourrons, donc, l’an prochain faire mieux que de stabiliser les déficits globaux. Mais en 2010, nous ferons voter une loi pluriannuelle qui planifiera une baisse de la dépense publique sur plusieurs années”, a promis le premier ministre.

[Où comment annoncer les futures coupes sombres dans les services publics]

— Francois Fillon - Le Monde - 26.09.2009

Le management panier à salade

Il y a de cela quelques mois, un ami cadre dans un groupe de taille importante me téléphone. Il  a le cafard, ca transpire dans sa voix. 

Sa direction vient de lui donner l'ordre de se séparer de l'un de ses subordonnés. 

Il ne s'agit pas d'un renvoi mais d'une mutation forcée, à quelques quarante kilomètres, effective sous huit jours. 

Forcément, je passe la conversation en mode juridique, judiciaire même. Je martèles mots "Prud'hommes" et "modification unilatérale du contrat de travail" de manière à ce qu'il soient retenus, et de préférence transmis. 

Puis je comprends que le salarié en question se trouve lui aussi à l'autre bout du fil, assis à coté d'un téléphone dont le haut parleur diffuse mes exclamations depuis bien cinq minutes. 

Et puis, au terme terme d'un entretien tendu, je comprends que mon indignation ne sert à rien.  Pour le salarié en question le problème est d'une simplicité désarmante : s'il refuse sa mutation il sera licencié. 

Peu importe que cette mesure soit une violation flagrante du code du travail.

Pour lui, saisir le conseil des prud'hommes signifie perdre son emploi, pour obtenir gain de cause sans doute, mais pas avant des mois... au mieux. 

Or, il ne peut pas se permettre d'attendre plusieurs mois, pas avec les charges qui sont les siennes. 

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Je repense à lui à l'instant alors que je viens de lire un article poignant sur Le Monde qui tente de témoigner du vécu des salariés de France Télécom dont la détresse nourrit les colonnes faits divers de nos jour aux depuis des mois.  

J'ai eu des mots assez durs à l'encontre de cette entreprise ces derniers jours, j'ai beaucoup à dire sur la qualité de leur service. 
Mais peu importe, ce n'est pas le sujet.

Non ce qui m'intéresse ce sont ces déclarations assez sidérantes sur les méthodes de management qui sont semble-t'il employées au sein de France Télécom.

Extraits, en vrac :

"Nous avons eu une réorganisation en décembre 2008, une autre était prévue en septembre. C'est le principe du panier à salade : à force de le secouer, il y a des morceaux qui finissent par tomber", déplore Sonia Dupuy, de Donges.

"La pression au départ est là, permanente, avec par exemple ces questions sans arrêt : au fait, il en est où ton projet professionnel ? Quelque part, tous se sentent de trop, et c'est terrible à vivre au quotidien."

"Mon chef m'a dit que je devais me trouver autre chose en interne. Mon poste n'est pas supprimé, il veut juste que je dégage. Il m'a proposé une place de vendeur, à 52 ans !", explose Bernard.

Certains assurent se sentir harcelés. Ils vivent comme une provocation l'envoi hebdomadaire, le vendredi, des courriels listant les postes disponibles dans la fonction publique. "Les lundis après-midi, notre chef nous demande si nous avons avancé sur notre projet professionnel" [source]

Bien sûr, on peut toujours minimiser la portée de ce type d'article.

Il suffit de penser à la manière dont la journaliste a nécessairement sélectionné un certain profil de témoignages. 

Moi, à l'instant, je repense au salarié  évoqué plus haut. 
A l'instant je me dis que certaines entreprises de grande ampleur emploient ouvertement des méthodes qu'un tribunal saurait parfaitement qualifier.

Or cette idée me met de fort mauvaise humeur.

Dans la chaleur d’un vert infini

[Le texte et les photos qui vont suivre constituent ma participation -tardive- a l'inspiration Part. III lancée sur Selenite - Le principe est simple : proposer une création originale sur un thème (musical) imposé : avant toute chose, cliquez donc sur ce lien pour lancer la chanson ] 

[EDIT le 26.09.2009 - les autres résultats sont en ligne]



J’ai les pieds nus et je cours. 

Mon souffle est réduit à presque rien, mon cœur frappe comme un marteau.

Il y a ces quelques gouttes de sang aussi qui perlent le long de mon visage en souvenir d’une branche dont je me serais passé de faire la connaissance. 
Je n’ai pas de temps à perdre à m’occuper de ce sillon qui s’est creusé dans ma joue.

Je cours. 
 

Bientôt, la piste remonte et devient rocailleuse, mais je ne ralentis pas : je ne peux pas ralentir.

Une pointe se glisse au creux de mon talon. Une foulée puis une autre et ma chair consent à lui rendre sa liberté, au prix de quelques gouttes de sang.
Quelques gouttes de plus. 

Je les sens derrière moi, calmes, déterminés, tout le contraire de moi à l’instant. 
 

Chaque chose est comme elle doit, ils sont chasseurs, je suis la proie.

Pourquoi les choses sont elles ainsi ? Je ne le sais pas.
C’est peut être aussi bien. 
 

Enfin j’arrive en haut de la colline, harassé mais plein d’espoir à l’idée de mettre, enfin, un obstacle entre moi et mes poursuivants, au terme d'une longue course à découvert. 
 

Et puis je comprends.

Leur assurance, leur manière habile de rester à distance sans jamais totalement me perdre de vue.

Toutes les réponses à ces questions se trouvent dans ces deux yeux qui me fixent.

Et ce collier de cuir qui enserre un poil dru.

Le molosse est immobile à l’instant, il me jauge, mais je sais que ca ne va pas durer. Je n’ai pas le temps de réfléchir à une issue. 

Alors, aussi surement que je courais à l’instant : je saute.

Je me réveille dans un vert d'une douceur infinie. Je flotte. 

C'est un arbre qui a amorti ma chute.
Et cette fleur à coté de moi, n'est elle pas magnifique ? 

Je suis en sécurité à présent. Les molosses ne peuvent me pister aussi haut.

Quant aux chasseurs, assurément ils ne me verront pas.
 
Sauvé.  
Je suis sauvé. 
Je flotte.
Non. Je rêve. 

Au dessus de mon corps, l'un des hommes brandit une masse avant de l'abattre sur mon crane. 
Si je tournais la tête je verrais ce morceau de mon talon qui a explosé dans ma chute et fait à présent le bonheur du molosse.
 
Mais à présent cela n'a plus la moindre importance. 

Je suis dans la chaleur d'un vert infini. 
Je flotte.

Aucun renseignement n’a pu être obtenu par Minitel

Je travaille dans un Cabinet d’Avocat.
Alors forcément, cela m’amène quotidiennement à faire délivrer par “exploit” d’huissier des actes par forcément très gentils à un certain nombre de gens.

Parfois, ils n’habitent pas à l’adresse qui se trouve en ma possession, de sorte que l’huissier peut être amené à établir le Procès-Verbal de Recherches prévu par l’article 659 du Code de Procédure Civile. 

 

Voici une copie (nécessairement anonymisée) de celui dont je viens d’avoir retour.

Oui, cet acte a bel et bien été rédigé en Aout 2009 par un huissier de justice qui ne possède qu’un Minitel.

Lorsque j’en ai pris connaissance j’ai immédiatement tenté une brève recherche sur un moteur de recherche. 

 

Oui, sur ce nouveau machin un peu obscur ; l’Internet qu’ils appellent ca.

Vérification faite, “M.” possède notamment un compte sur Facebook et Viadeo. Pas vraiment le profil d’un homme invisible en somme.

Notez au passage le coût de l’acte qui m’est facturé. 

 

Je crois que je vais le payer par Minitel…

La scientologie peut dormir tranquille

Depuis hier sur Le Monde ont peut lire une information aussi surprenante qu'inquiétante : 

La Mission interministérielle de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a affirmé, lundi 14 septembre, qu'une modification de la loi, intervenue le 12 mai, ne permet plus à un magistrat de dissoudre une secte pour escroquerie, ce qui lèverait le risque de dissolution de la Scientologie, poursuivie pour de tels faits à Paris.
Dans un communiqué diffusé par l'AFP, la Miviludes écrit avoir "découvert avec consternation la suppression de la peine de dissolution d'une personne morale en matière d'escroquerie, votée le 12 mai 2009", et promulguée le 13 mai, "dans le cadre d'une loi de simplification du droit". Elle dit en avoir "informé les pouvoirs publics compétents". [source]

Le texte pointé du doigt par la MIVILUDES est la LOI n° 2009-526 du 12 mai 2009 "de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures". 

Il s'agit d'un texte fourre-tout qui comporte des dispositions dans un grand nombre de matières.

Comme son nom l'indique, cette loi affiche l'ambition de simplifier le droit français pour le rendre plus accessible au citoyen.  

A première vue il s'agit donc d'un texte sans véritable fonction technique qui se contente de remplacer des termes très juridiques par une paraphrase plus accessible. 

Cette loi comporte ainsi un article 9 qui modifie le code civil de la manière suivante :

9° Au premier alinéa de l'article 1919, les mots : « tradition réelle ou feinte » sont remplacés par les mots : « remise réelle ou fictive » et, au dernier alinéa du même article, les mots : « tradition feinte » sont remplacés par les mots : « remise fictive » ;

Rien à signaler de ce coté là ; le changement de vocabulaire n'a strictement aucun effet sur l'état du droit.


Si ce texte ne comportait que des dispositions de ce type il n'y aurait pas de problème...

 Vous me voyez venir de très loin ; je vais vous  parler de ce qu'on sait tous déjà : Il n'y a rien de mieux qu'une de ces lois fourre-tout apparemment sans conséquence pour glisser des dispositions potentiellement gênantes politiquement. 


Vous avez raison, c'est bien de cela que je veux parler Mais pas seulement.

Car à mon sens, la vraie difficulté avec ces lois fourre-tout, c'est  avant tout le fait qu'elles posent un réel problème de démocratie en ce qu'elles sont très difficiles à comprendre, y compris pour ceux qui les votent. 


C'est d'ailleurs l'avis du député PCF Jean Pierre Brard selon qui :

"C'était un texte confus et touffu. Un de ces textes fourre-tout comme il en existe beaucoup et qui est passé à l'esbroufe" [source]

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Confus ? C'est un euphémisme...
Lisez par exemple l'article Article 52 de la loi du 12 mai 2009 :

Le code de la santé publique est ainsi modifié :
1° L'article L. 4111-6 est abrogé ;
2° Aux 1° et 2° de l'article L. 4161-1, au dernier alinéa du 1° de l'article L. 4161-2 et au 1° de l'article L. 4161-3, la référence : « L. 4111-6, » est supprimée

Avouons qu'en matière de "simplification et de clarification du droit" on a fait mieux... 


Il n'est donc pas étonnant que l'article 57-4° de la loi du 12 mai 2009 soit passé  inaperçu, bien qu'il s'agisse d'un texte qui allège considérablement les peines encourues par les personnes morales en cas d'escroquerie puisque ce texte est proprement illisible:

"le code pénal est ainsi modifié (...) Le premier alinéa de l'article 313-9 est complété par les mots : « et à l'article 313-6-1".

Pour pouvoir comprendre la modification il est donc nécessaire de comparer la rédaction de l'article 313-9 du code pénal avant et après l'entrée en vigueur de cette loi :

• l'article 313-9 tel que rédigé avant la loi du 12 mai 2009 :

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies aux articles 313-1 à 313-3 et à l'article 313-6-1.

Les peines encourues par les personnes morales sont :

1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 ;

2° Les peines mentionnées à l'article 131-39.

L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

• l'article 313-9 du code pénal en vigueur
  

Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies aux articles 313-1 à 313-3 et à l'article 313-6-1 encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38, les peines prévues par les 2° à 9° de l'article 131-39.

L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

Là d'un coup, c'est un peu plus clair, à l'oeil nu on comprend bien que la quasi totalité des peines prévues par l'article 131-39 ont été supprimées bien qu'il faille -miracle de "simplification"- aller vérifier "à la main" lesquelles sont concernées. 

En dépit d'une concordance de dates troublante, je  n'ose imaginer que puisse exister  un complot visant à modifier le résultat du procès pénal lourdement médiatisé à l'occasion duquel la dissolution de l'église de scientologie a été requise par le ministère public.

Il me semble plutôt discerner là un dommage collatéral de la dépénalisation de la vie des affaires voulue et revendiquée par le chef de l'état depuis bien avant son élection. 

Quoi qu'il en soit la loi du 12 mai 2009 a bel et bien vocation à s'appliquer dans le cadre de ce procès puisque selon l'article 112-1 in fine du code pénal :

 les dispositions nouvelles s'appliquent aux infractions commises avant leur entrée en vigueur et n'ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes.

Ne criez pas au scandale, il n'y a rien de plus juste que ce principe, qu'on appelle en droit pénal la "rétroactivité in mitius" : pourquoi appliquerait-on une peine que le législateur n'estime plus nécessaire ? 

Et les gesticulations de la chancellerie qui a fait déclarer lundi par son porte parole que  "Le gouvernement va déposer un projet de loi afin de réintroduire la disposition de dissolution" n'y changeront rien conformément... au même article 112-1 du code pénal : 

Sont seuls punissables les faits constitutifs d'une infraction à la date à laquelle ils ont été commis.

Peuvent seules être prononcées les peines légalement applicables à la même date.

Il est donc acquis que le Tribunal  Correctionnel ne pourra pas valablement prononcer la dissolution de l'Église de Scientologie dans son jugement à intervenir. 

Il dispose toutefois d'une arme de poids puisque l'article 131-39-2°du code pénal lui permet de prononcer une peine capable d'obérer gravement les possibilités pour celle-ci de se financer, il s'agit de :

L'interdiction, à titre définitif ou pour une durée de cinq ans au plus, d'exercer directement ou indirectement une ou plusieurs activités professionnelles ou sociales. 

Moi qui en ait vu d'autres en la matière je vous avoue que je bien plus amusé qu'agacé par la situation.  

Voir la majorité présidentielle, celle-là même qui nous rabâche depuis des mois qu'elle va moraliser la vie des affaires, se faire prendre la main dans le pot de miel alors qu'elle prend des mesures qui, au contraire allègent la responsabilité des personnes morales je trouve ca assez truculent. 

"Poetic Justice" en somme...

La métaphysique du guichet

Au XX° siècle mon père avait ouvert à mon nom un livret A dans les livres de la Poste du coin de la rue.

Dit comme cela ca a l’air vieux, et c’est peut être vrai.

Ca se passait en 1996 et moi j’avais 14 ans.

Si je repense à cela maintenant c’est parce que je me trouve au milieu d’une file d’attente figée au cœur d’un autre bureau de Poste du coin de la rue.

Ce matin j’ai décidé de réveiller cet argent qui dort sur mon livret A. 

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Sur un écran LCD défilent les images filmées d’hélicoptère d’une région de France que je serais bien incapable d’identifier. 

L’homme à coté de moi esquisse un sourire. A chacune des arêtes de son visage maigre sa peau semble littéralement tirée, comme sur le point de craquer. Il a le teint et l’haleine qui distinguent l’alcoolique et des santiags absurdes, rivées sous un jean hors d’âge.

Je relève la tête dans sa direction le temps de voir mes préjugés voler en éclats, laissant mon ego à nu.

Derrière les relents de bière c’est une voix encore claire, presque trop douce, qui répond à cette question que je n’ai pourtant pas formulée à voix haute. Ce paysage qui défile c’est le calvados, l’enchainement fameux des plages du débarquement. 

Je me sens parfaitement bête de n’avoir pas reconnu cet endroit qui n’a rien d’anonyme et cette impression est partie pour durer.

Car l’autre n’en a pas fini, non content de citer chacune des plages le voilà qui enchaine avec le nom des porte avions, leur ponts en bois et le nombre d’entre eux qui furent envoyés par le fond durant la guerre.

Moi je l’écoute, docile, un peu admiratif de ses talents de narrateur lorsqu’il prend soin de glisser ca et là une anecdote avant de s’excuser presque : ”je suis historien, mais ma spécialité à moi c’est plutôt la période médiévale”. 

J’en suis encore à juger de l’intérêt de cette dernière précision lorsqu’un guichet se libère ; nous nous quittons dans un sourire qui signifie adieu. 

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C’est peut être l’enchainement des deux événements qui explique ce qui suit. 

Je sors un relevé d’identité postal, pose ma carte d’identité dessus et demande à effectuer un retrait. Je suis encore sur les plages de débarquement et, machinalement, je lève la tête vers l’écran à ma gauche.

L’employée de Poste me tend un papier sur lequel je griffonne un embryon de signature avant de lui rendre dans un sourire.

C’est à cet instant que je réalise que quelque chose ne va pas. 

Sa main gauche tremble littéralement lorsqu’elle reprend ma carte d’identité à deux mains avant de me la rendre dans une sentence : ”elle est périmée  depuis deux mois votre carte”.

L’argument ne me surprend pas, je le sais bien que je dois mobiliser un samedi matin pour la changer cette fichue carte : mais j’ai tellement mieux à faire.

D’autant que j’ai une réplique de poids à lui servir : la loi permet de justifier de son identité au moyen de tout document qui comporte une photographie même une carte d’identité périmée ; la date sert essentiellement à déterminer sa validité pour voyager au sein de l’union européenne.

Elle écarte mon argument de droit d’un revers de la main, “oui votre carte est valable pour la police, mais pas pour moi”. Je pourrais répliquer mais elle ajoute : “Et puis, vous ne ressemblez pas à la photo, ce n’est pas du tout la même personne que j’ai en face de moi”.

La guichetière me précise qu’elle refuse de me servir et que si j’insiste elle préviendra la police mais moi je n’écoute déjà plus, je suis ailleurs, encore sous le choc devant cette révélation : je ne suis plus le garçon sur la photographie.  

A ce stade, elle adoucit son discours, elle a déjà eu des ennuis avec sa hiérarchie à cause d’un retrait frauduleux, elle ne peut pas prendre de risque.

Je laisse échapper un “je comprends” qui n’a rien de sincère avant de remballer mes papiers. Je n’ai pas le cœur à argumenter, comment le pourrais-je ? Comment prouver qui je suis à quelqu’un qui est déjà convaincu que je ne suis pas moi ? 

D’ailleurs, suis-je encore le garçon qui figure sur cette carte ?

Qui suis-je ? Voilà que je fais de la métaphysique dans un bureau de Poste. 


Je jette un regard alentours, plus aucune trace de l’historien aux santiags. Dommage… J’aurais bien pris une bière.